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RUMO1971CC CONDOMINIUM 2 SOI KHAO NOI MOO 10 B2 819/94 NONGPRUE 20150 BANGLAMUNG CHONBURI THAILAND

Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Hébergeur : OVH -2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

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Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.comasoundkartel.com qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.comasoundkartel.com est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis

Le site www.comasoundkartel.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

RUMO1971 s’efforce de fournir sur le site www.comasoundkartel.com des informations aussi précises que possible.

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9. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.comasoundkartel.com est soumis à la loi française. La langue du présent site est la langue française. En cas de litige les tribunaux français seront seuls compétents.

10. Les principales lois concernées

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi

Location

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CC CONDOMINIUM 2